Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANIMATION ET DEVELOPPEMENT
CONFEDERATION DES MAISONS DES JEUNES ET DE LA CULTURE DE FRANCE (association déclarée selon la loi du 1er juillet 1901)

Numéro de dépôt :
99771367
Date de dépôt :
25/01/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2009

Présentation de la marque ANIMATION ET DEVELOPPEMENT

Déposée le 25 janvier 1999 par l'association loi 1901 CONFEDERATION DES MAISONS DES JEUNES ET DE LA CULTURE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANIMATION ET DEVELOPPEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-10 du 5 mars 1999.

Le déposant est l'association loi 1901 CONFEDERATION DES MAISONS DES JEUNES ET DE LA CULTURE DE FRANCE domicilié(e) siège social : 168 bis, rue Cardinet, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 295 874 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONFEDERATION DES MAISONS DES JEUNES ET DE LA CULTURE DE FRANCE - France.

La marque ANIMATION ET DEVELOPPEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99771367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANIMATION ET DEVELOPPEMENT est expirée depuis le 25 janvier 2009.

CONFEDERATION DES MAISONS DES JEUNES ET DE LA CULTURE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : C.M.j.C.F. CONFEDERATION DES MAISONS DES JEUNES ET DE LA CULTURE DE FRANCE , CONFEDERATION DES MAISONS DES JEUNES ET DE LA CULTURE DE FRANCE


CONFEDERATION DES MAISONS DES JEUNES ET DE LA CULTURE DE FRANCE (association déclarée selon la loi du 1er juillet 1901) - siège social : 168 bis, rue Cardinet, 75017 PARIS - France - SIREN 405295874


CONFEDERATION DES MAISONS DES JEUNES ET DE LA CULTURE DE FRANCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-28

Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau Télécommunications Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles Hébergement temporaire ; services juridiques ; recherche scientifique.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.